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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION
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CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE
AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION, SAS

Numéro de dépôt :
4271936
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2026
CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE de AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION

Présentation de la marque CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE

Déposée le 13 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION domicilié(e) 31 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 369 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDICER CONSEIL, M. HERVE CYRILLE domicilié(e) 31 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France.

La marque CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 360o AFFAIRES ET FAMILLE arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION a également déposé les autres marques suivantes : AUDICER CONSEIL EXPERT-COMPTABLE


AUDIT DIAGNOSTIC COMPTABILITE EXPERTISE REVISION, SAS - 31 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France - SIREN 440369270


AUDICER CONSEIL, M. HERVE CYRILLE - 31 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; audits d'entreprises (analyses commerciales).